1. Présentation du site.

Propriétaire :
VNM
SASU n°34446504200036
33 ALL DES ESPAGNOLS
12450 CALMONT

Responsable publication : VNM – contact@vnm.fr

Créateur : 
Linov – Agence web
675 Avenue Joël Pilon
12740 Sébazac-Concourès
Téléphone : 05 65 62 40 14
linov.fr

Hébergement :
SARL Haisoft
7 rue Vieille Levée
45100 Orléans FRANCE

2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés.

L’utilisation du site www.abatout.com implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site www.abatout.com sont donc invités à les consulter de manière régulière.

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Le site www.abatout.com a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société.

4. Limitations contractuelles sur les données techniques.

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5. Propriété intellectuelle et contrefaçons.

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7. Gestion des données personnelles.

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

8. Liens hypertextes et cookies.

Le site www.abatout.com contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites, mis en place avec l’autorisation de VNM.

9. Droit applicable et attribution de juridiction.

Tout litige en relation avec l’utilisation du site www.abatout.com est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris.

10. Les principales lois concernées.

Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.

Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.

11. Lexique.

Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.

Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).